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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS
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SAINT GILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT GILES
CAP ESTERIAS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3779222
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2020
SAINT GILES de CAP ESTERIAS

Présentation de la marque SAINT GILES

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT GILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP ESTERIAS domicilié(e) Chez CAVES DU LANGUEDOC-ROUSSILLON 610 rue Alfred Nobel - LE MILLENAIRE 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 108 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SAS domicilié(e) PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque SAINT GILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT GILES est expirée depuis le 3 novembre 2020.

CAP ESTERIAS a également déposé les autres marques suivantes : MONBERT , BEAUSSET , BERTOLET , CLOSBANEL , CLOMARIN , ECO ATTITUDE , CLOBANEL , MONTENAY , CHAUMEL , VALFOND


CAP ESTERIAS, Société à Responsabilité Limitée - Chez CAVES DU LANGUEDOC-ROUSSILLON 610 rue Alfred Nobel - LE MILLENAIRE 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 428108559


SCHMIT CHRETIEN SAS - PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Vins.